Divulgations narratives et votre empreinte GES

GOUVERNANCE

Résumé

Les divulgations sur la gouvernance visent à fournir aux investisseurs des détails sur la structure, le processus, et même les acteurs clés impliqués dans la surveillance continue des risques liés au climat, tant au niveau du conseil d'administration que de la direction. Cela inclut des sujets tels que, sans s'y limiter :

• Description des activités de surveillance et des comités concernant le risque climatique, ainsi que la fréquence et le canal de transmission des risques identifiés au conseil d'administration
• Identification des membres du conseil ayant une expertise dans la gestion des risques climatiques
• Description des processus du conseil pour évaluer les risques climatiques et prise en compte de ces risques dans les décisions stratégiques
• Identification similaire des gestionnaires ayant une expertise dans la gestion des risques climatiques
• Pour le texte complet des divulgations sur la gouvernance, voir l'Article 1501 de la règle proposée par la SEC

• La gouvernance est un élément fondamental des divulgations narratives. Il ne serait pas surprenant que les futures règles liées à des sujets de durabilité au-delà du climat demandent des divulgations similaires concernant la structure de gouvernance de l'entreprise par rapport à ces sujets.
• Notez que la proposition ne vous oblige pas à embaucher ou à engager des personnes ayant une expertise climatique pour les inclure dans votre conseil d'administration ou dans les rangs de la direction. La proposition exigerait seulement que les entreprises informent les investisseurs si elles disposent de cette expertise dans leurs rangs de direction et dans leurs conseils. Si elles disposent de cette expertise, la proposition exigerait que les entreprises identifient ces personnes et leurs antécédents.
• De même, la proposition ne vous oblige pas à former des comités axés sur le climat à quelque niveau que ce soit – seulement à divulguer des détails sur ces comités s'ils existent.

STRATÉGIE

Résumé

Les divulgations sur la stratégie (appelées « Stratégie, modèle d'affaires et perspectives » dans la proposition) visent à fournir une compréhension approfondie des risques liés au climat auxquels votre entreprise est confrontée et de leurs impacts. Cela inclut des détails sur les impacts financiers des risques physiques et de transition, et comment vous prenez en compte ces impacts dans votre stratégie d'affaires et votre planification financière.

Si la règle est adoptée telle que proposée, vous devrez divulguer des détails sur :

• Tout risque lié au climat susceptible d'avoir un impact significatif sur votre entreprise (à court, moyen et/ou long terme), y compris :
• Exposition des actifs aux risques climatiques physiques (par exemple, les conditions météorologiques aiguës et chroniques)
• Exposition au marché et aux juridictions aux risques de transition (par exemple, la demande changeante des parties prenantes ou les réglementations)
• Comment les impacts financiers des risques liés au climat sont pris en compte dans votre stratégie d'affaires, votre planification financière et votre allocation de capital
• Dépendance aux outils d'atténuation tels que les compensations et les prix internes du carbone
• Résilience de votre stratégie d'affaires face aux changements potentiels futurs des risques liés au climat
• Pour le texte complet des divulgations sur la stratégie, voir l'Article 1502 de la règle proposée par la SEC

• La préparation de ces divulgations nécessitera des hypothèses et des déclarations prospectives; n'oubliez pas d'identifier ces déclarations prospectives et d'appliquer la déclaration de précaution requise pour invoquer la protection en vertu de la Private Securities Litigation Reform Act.
• Utilisez votre discrétion lorsque vous citez des impacts financiers quantitatifs par rapport à qualitatifs - votre capacité à fournir des divulgations quantitatives de haute fidélité est susceptible d'évoluer avec le temps.
• Rappelez-vous que, bien que vous soyez tenu de divulguer les risques climatiques et leurs impacts, la règle vous permet également de divulguer les opportunités liées au climat, dans la mesure où elles sont pertinentes pour votre stratégie, votre modèle d'affaires et vos perspectives.

GESTION DES RISQUES

Résumé

Alors que les divulgations sur la stratégie se concentrent sur les risques climatiques et leurs impacts sur votre stratégie, les divulgations sur la gestion des risques visent à fournir aux investisseurs des détails sur le processus par lequel les risques liés au climat sont identifiés, comment ils sont évalués et priorisés par rapport à d'autres risques, et comment une décision est prise pour atténuer, accepter ou s'adapter à ces risques.

Il y a une divulgation supplémentaire dans ce pilier spécifique à un plan de transition. C'est-à-dire que si votre entreprise a adopté un plan formel pour atténuer ou s'adapter à des risques physiques ou de transition identifiés, vous devrez divulguer une description de ce plan ici, y compris les indicateurs et objectifs pertinents utilisés pour identifier et gérer les risques physiques et de transition.

• Pour le texte complet des divulgations sur la gestion des risques, voir l'Article 1503 de la règle proposée par la SEC

• Bien que les divulgations sur la gestion des risques soient principalement axées sur le processus, vous devez tout de même fournir des détails sur vos critères lors de l'évaluation des risques. Des exemples peuvent être utiles pour éclairer votre processus.
• Encore une fois, vous n'êtes pas limité à discuter uniquement des risques liés au climat; vous êtes invité à mettre en avant toute opportunité liée au climat identifiée, et les plans pour les réaliser également. Bien que la divulgation des risques soit requise en vertu de la proposition, la divulgation des opportunités serait discrétionnaire.

INDICATEURS & OBJECTIFS

Résumé

Naturellement, la divulgation la plus notable dans les indicateurs et objectifs est l'empreinte carbone de votre entreprise elle-même. Si la règle est adoptée telle que proposée, vous devrez divulguer :

• Les émissions totales de GES de portée 1 et 2 de chaque gaz constitutif, et en agrégé (en équivalent carbone)
• Les émissions totales de portée 3 si vous n'êtes pas un SRC ET qu'au moins l'une des conditions suivantes est vraie :
• vos émissions de portée 3 sont jugées significatives; ou
• vous avez fixé des objectifs de réduction qui incluent les émissions de portée 3
• Pour toutes les portées divulguées, votre méthodologie et vos intrants pour calculer ces émissions

Au-delà de votre empreinte, vous devez divulguer tout autre indicateur lié au climat que vous suivez, tout objectif que vous avez fixé, et fournir une documentation des progrès réalisés par rapport à ces objectifs.

• Pour le texte complet des divulgations sur les indicateurs et objectifs, voir les Articles 1504 et 1506 de la règle proposée par la SEC; l'Article 1505 détaille les exigences d'attestation telles que proposées.

• Le Protocole GES fournit la norme mondiale la plus couramment utilisée pour les calculs d'émissions. Il offre un langage commun pour traduire les activités dans lesquelles une entreprise s'engage en leur impact sur les émissions. C'est comme si nous étions passés du système de troc à une monnaie commune qui permet la comparaison entre les entreprises et les activités.
• Le Protocole GES permet aux entreprises de traduire leurs activités - telles que le volume de matières premières produites, les kilomètres d'avion parcourus, ou l'électricité achetée - en équivalents CO2. Le mécanisme de traduction peut être automatisé, comme décrit dans le module suivant.
• La proposition ne vous oblige pas à fixer des objectifs d'émissions ou à les atteindre. La proposition exigerait seulement la divulgation des objectifs fixés volontairement et des progrès réalisés par rapport à ceux-ci.
• Rappelez-vous que pour le rapport de portée 3 (si requis), la protection s'appliquera pour limiter la responsabilité lors de l'utilisation de données externes, tant que la bonne foi est respectée.
• Les logiciels de comptabilité carbone peuvent aider à fournir une source unique de vérité pour le suivi interne et les divulgations réglementaires.

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Une infographie partageable de la règle climatique de la SEC est disponible ici.

Dans notre dernier module, nous conclurons par un bilan de la préparation de votre entreprise aux divulgations de la SEC, et nous présenterons quelques outils qui peuvent vous aider en cours de route.