Se préparer à la règle climatique de la SEC

Découvrez comment la plateforme de gestion climatique de Persefoni, pilotée par l'IA, peut aider votre entreprise à se préparer à la règle de divulgation climatique de la SEC.

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L'adoption de la règle climatique de la SEC

Éléments essentiels de la règle climatique de la SEC

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Informations narratives

Premièrement, la règle de divulgation climatique proposée par la SEC exigera des entreprises qu'elles fournissent une description narrative de leurs structures de gouvernance, de leur gestion des risques, de leurs stratégies et des indicateurs utilisés pour évaluer et gérer leurs risques financiers liés au climat. Cela inclut la divulgation de leur empreinte carbone. Ces divulgations sont en accord avec le Groupe de travail sur les divulgations financières liées au climat (TCFD).

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Attestation indépendante

Deuxièmement, la règle proposée par la SEC exigerait que les divulgations des entreprises soient examinées de manière indépendante. Cette exigence ne s'appliquerait qu'aux déclarants accélérés et grands accélérés, ne concernerait que les émissions de scope 1-2, serait mise en œuvre progressivement et passerait d'une assurance limitée à une assurance raisonnable au fil du temps.

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États financiers

Troisièmement, la règle proposée par la SEC exigerait également que les entreprises incluent une note dans leurs états financiers sur les impacts quantitatifs et financiers du changement climatique sur leur entreprise. Cela inclut les effets des risques physiques et de transition ainsi que les activités d'atténuation de l'entreprise liées à ces deux types de risques. Cette disposition ne s'appliquerait qu'aux impacts financiers représentant au moins 1 % d'un poste comptable.

Divulgation climatique de la SEC : Guide pour les dirigeants

Pour être direct, oui, ça arrive. La règle climatique proposée par la SEC oblige les entreprises publiques à divulguer leurs émissions de carbone de manière standardisée. Pour les grandes entreprises, cela signifie de nouvelles informations sur les émissions de scope 1 et 2 pour des périodes commençant en 2024 (déposées en 2025), avec des émissions de scope 3 un an plus tard. Les petites entreprises seront mises en place progressivement peu de temps après. Le calendrier exact sera annoncé dans la version finale de la règle. Notre introduction à la SEC vous donne les connaissances et le contexte dont vous avez besoin pour vous familiariser avec la réglementation à venir et vous préparer à la divulgation des informations sur le climat en toute confiance.

4 étapes pour se préparer aux exigences de divulgation climatique de la SEC

Nous vous recommandons de commencer dès maintenant à vous préparer pour la divulgation climatique de la SEC. En commençant tôt, vous pourrez mettre en place des contrôles solides sur vos données et sur le reporting final des gaz à effet de serre (GHG). Se précipiter à la dernière minute peut entraîner des données incomplètes, des rapports inexacts, des contrôles insuffisants, ainsi qu'un risque accru de litiges et d'atteinte à la réputation. Voici 4 étapes que vous pouvez suivre pour commencer à développer vos capacités de divulgation climatique dès maintenant.

01

Formez vos équipes

Calculer votre empreinte carbone et développer vos capacités de reporting et de divulgation climatique est un travail d'équipe. Bien que l'effort puisse paraître intimidant au début, de nombreuses ressources sont disponibles pour vous aider. Pour commencer, nous vous recommandons de lire notre newsletter Climate Decoded, rédigée par notre équipe d'experts en durabilité, en comptabilité carbone et en reporting réglementé.

02

Commencez à calculer votre empreinte carbone

La règle de divulgation climatique proposée par la SEC exige la divulgation de vos émissions des scopes 1 et 2. Les émissions du scope 3 sont également incluses si elles sont significatives ou si votre entreprise a fixé des objectifs de réduction qui incluent les émissions du scope 3. Les petites entreprises déclarantes seraient exemptées de cette exigence. Des logiciels comme Persefoni peuvent rationaliser le processus de comptabilité et de déclaration carbone, améliorant ainsi l'efficacité, réduisant les erreurs et renforçant la possibilité d'audit et la confiance dans les données sur les GES des entreprises. Vous pouvez en apprendre davantage sur les solutions logicielles de comptabilité carbone ici.

03

Cartographiez vos risques liés au climat

Le risque climatique est un élément clé de la règle de divulgation climatique de la SEC. Vous devrez identifier des plans pour faire face à la fois aux risques physiques (tels que les ouragans, la sécheresse et l'élévation du niveau de la mer) et aux risques de transition (comme l'évolution des demandes des investisseurs et des consommateurs). L'élaboration et la mise en œuvre d'une stratégie climatique tenant compte des risques ne sont pas des tâches ponctuelles. Vous pouvez commencer par identifier les équipes responsables de l'évaluation des risques de l'entreprise et les encourager à intégrer les risques climatiques dans leur planification. Pour en savoir plus sur les risques climatiques, consultez cet article.

04

Intégrez vos divulgations sur le climat dans vos processus de reporting existants

La règle climatique de la SEC exige de divulguer les risques financiers liés au climat dans vos déclarations d'enregistrement, ainsi que dans les rapports annuels sur le formulaire 10-K ou 20-F. Pour la plupart des entreprises, cela signifie que les divulgations climatiques seront intégrées aux flux de travail de reporting existants. Plus tôt vous commencerez à développer vos capacités de divulgation climatique, plus rapidement vous pourrez aborder vos risques et opportunités de transition liés au climat. Commencer dès maintenant vous permet également d'établir et de documenter les contrôles nécessaires pour avoir confiance en vos divulgations réglementaires.

Pourquoi Persefoni ?

Conçu pour la précision

Le moteur de calcul de Persefoni, aligné sur le GHGP, avec des facteurs d'émission intégrés couvrant les scopes 1 à 3, vous permet de convertir vos données commerciales existantes en une empreinte carbone précise.

Conçu pour la transparence

Le registre d'activités carbone de Persefoni vous permet de gérer vos données d'émissions avec la même rigueur, la même transparence et le même niveau de granularité que vos données financières.

Conçu avec l'IA

La détection d'erreurs et d'anomalies pilotée par l'IA de Persefoni, ainsi que les recommandations de cartographie des données, augmentent la précision de vos données et optimisent votre comptabilité carbone.

Expertise de premier plan en matière de climat

Les membres de notre Conseil consultatif sur la durabilité – ayant fondé le CDP, le SASB et le TCFD, et ayant également contribué à l'élaboration de la divulgation climatique à la SEC et à l'EFRAG – sont les plus grands experts en matière de climat, de durabilité et de divulgation. Combinés à nos leaders en politique mondiale, en reporting réglementé et en comptabilité carbone, nous sommes là pour vous guider à travers cette nouvelle ère de divulgation climatique.